Mentions Légales
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1. Bulletin légales :
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GAEC MILLET M&B –
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10 La Villeneuve 18600 Neuvy le Barrois
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 401421771
Numéro de TVA : FR43401421771
Mail : closdemile@gmail.com
Le Concepteur du site suivant : Millet Maud
Responsable de la publication : Millet Maud
De quelle façon entrer en contact avec le Directeur de la publication : closdemile@gmail.com
Le Développeur est : Gaudouen Thibault
Pour le joindre: thibault@lopincommunication.fr
Le site est hebergé par :
Always Data SARL
Registre du commerce et des sociétés 492 893 490
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 66492893490 7
Adresse du siège : 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : closdemile.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site closdemile.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usagés. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site closdemile.fr. Le site closdemile.fr est actualisé régulièrement par Gaudouen Thibault.
Millet Maud s’efforce d’indiqué sur le site internet closdemile.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d'accessibilité :
Le site closdemile.fr est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, closdemile.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, closdemile.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service.
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